Pendant les mesures d’instruction du dossier et de réadaptation, l’assurance-invalidité verse une indemnité journalière qui couvre (en grande partie) le manque à gagner qui découle de ces mesures. Grâce à l’indemnité journalière de l’AI, l’entretien de la personne handicapée et des membres de sa famille est assuré du-rant cette période. Tant que l’assuré a droit à une indemnité journalière, il n’a pas encore droit à une rente. Cette situation est la conséquence logique du principe général qui prévaut dans le cadre de l’AI : « l’intégration prime la rente ».

Dans le présent chapitre, nous exposons en détail quelles mesures d’instruction du dossier et de réadaptation donnent droit à une indemnité journalière de l’AI, sous quelles conditions une indemnité journalière est versée et comment le montant de l’indemnité journalière de l’AI est calculé.

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• <link la page bases>Bases légales

Les mesures d’instruction du dossier et de réadaptation énumérées ci-dessous donnent droit au versement d’une indemnité journalière :

• mesures d’instruction du dossier ayant lieu dans un hôpital, un COMAI (centre d’observation médicale de l’AI) ou un centre de réadaptation professionnelle
• mesures de réinsertion pour préparer la réadaptation professionnelle
• formations professionnelles initiales
• reclassements
• placements à l’essai
• mesures médicales jusqu’à l’âge de 20 ans
• entraînement à l’emploi des moyens auxiliaires remis par l’AI

Les mesures d’instructiondu dossier donnent droit à une indemnité journalière de l’AI si elles sont mises en œuvre pendant au moins deux jours consécutifs.

Pendant les mesures de réadaptation, la personne handicapée a droit à une indemnité journalière de l’AI si :

• en raison de l’exécution de mesures de réadaptation, elle est totalement empêchée d’exercer une activité lucrative pendant au moins trois jours consécutifs. Le droit existe pour les jours de réadaptation eux-mêmes (et les samedis et dimanches se situant dans l’intervalle).
• elle présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail d’au moins 50%, pendant l’exécution de mesures de réadaptation qui durent trois jours consécutifs au moins. Le droit existe ici pour les jours de réadaptation et pour les jours se situant dans l’intervalle.
  
  

• Exemple : Madame B., âgée de 19 ans, souffre d’une malformation cardiaque reconnue par l’AI comme infirmité congénitale. Pendant une opération qu’elle doit subir (mesure médicale), elle reçoit une indemnité journalière de l’AI. Du fait que l’opération est suivie d’une longue convalescence et de divers traitements, Madame B, doit interrompre sa formation pour une période prolongée. Comme, pendant ce temps, elle ne touche pas de salaire d’apprenti et subit un manque à gagner, l’AI verse aussi une indemnité journalière pour cette période.
  
  

Le droit à une indemnité journalière de l’AI naît au plus tôt avec le début de l’instruction ou de la réadaptation et prend fin au plus tard quand la mesure s’achève.
Si une mesure de réadaptation doit être interrompue pour des raisons de santé, l’indemnité journalière est versée pour une période limitée (selon la durée de la réa-daptation, au maximum pendant 30, 60 ou 90 jours).

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Le droit à une indemnité journalière de l’AI existe au plus tôt lorsque la personne handicapée a atteint l’âge de 18 ans. Les personnes qui sont en cours de formation professionnelle initiale et celles qui n’ont pas encore atteint l’âge de 20 ans révolus ni exercé d’activité lucrative reçoivent la « petite indemnité journalière » (voir ci-après).

Par principe, seules les personnes considérées comme exerçant une activité lucrative reçoivent une indemnité journalière de l’AI : cette condition est réputée remplie si une personne percevait un revenu soumis à l’AVS immédiatement avant la survenance de l’incapacité de travail ou si elle peut rendre vraisemblable que, sans la survenance de l’incapacité de travail, elle aurait entamé une activité lucrative d’une assez longue durée. La personne qui, au moment où se produit l’incapacité de travail, touche des indemnités journalières de chômage ou qui a dû abandonner son activité lucrative uniquement pour des raisons de santé, est également considérée comme exerçant une activité lucrative.

Les personnes qui accomplissent leur formation professionnelle initiale ou celles qui sont devenues totalement ou partiellement incapables de travailler avant d’avoir atteint l’âge de 20 ans, sont assimilées aux personnes exerçant une activité lucrative.

Toutes les autres personnes sont considérées comme n’exerçant pas d’activité lucrative et n’ont pas droit à une indemnité journalière de l’AI. En revanche, elles ont éventuellement droit à une indemnité pour les frais supplémentaires de garde des enfants ou d’assistance aux membres de la famille. 

• Exemple : Monsieur A. est carrossier et a démissionné de son emploi pour des raisons personnelles. Ensuite, il ne retrouve malheureusement pas de travail. Il touche tout d’abord des indemnités de chômage puis arrive en fin de droit, si bien qu’il doit recourir à l’aide sociale. Il est alors victime d’un grave accident d’automobile et reste paraplégique. Monsieur A. s’annonce à l’AI qui lui finance un reclassement comme assistant social. Comme Monsieur A. était soutenu par l’aide sociale avant l’accident, il est considéré comme n’exerçant pas d’activité lucrative. Pendant le reclassement, il ne reçoit donc pas d’indemnité journalière de l’AI. Il peut tout au plus demander une allocation pour les frais de garde de ses enfants, frais qu’il doit éventuellement assumer pendant le reclassement. Si Monsieur A. avait encore touché des indemnités journalières de l’assurance-chômage juste avant l’accident ou s’il avait dû renoncer à son emploi de carrossier à cause de son accident, l’AI lui aurait versé une indemnité journalière pendant son reclassement.

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La personne qui, pour des raisons indépendantes de sa volonté, doit attendre pour commencer une formation professionnelle initiale ou un reclassement, et qui présente une incapacité de travail d’au moins 50% dans son activité lucrative habituelle, reçoit une indemnité journalière durant le délai d’attente. Le droit à une telle indemnité commence dès que l’AI constate qu’une formation professionnel initiale ou un reclassement sont indiqués et ordonne donc d’autres démarches (par ex. recherche d’une place de reclassement adéquate). Cependant, l’AI ne verse pas d’indemnité journalière pour délai d’attente dans le cas où les prestations suivantes sont payées : indemnité journalière entière de l’assurance-chômage,  indemnité journalière ou rente de l’assurance militaire, rente AI, allocation du régime des allocations pour perte de gain ou indemnité journalière de l’assurance accident pendant un traitement médical au sens de la Loi sur l’assurance-accident.
A également droit à une indemnité journalière pour délai d’attente (au maximum pendant 60 jours), la personne qui, après une formation professionnelle initiale ou un reclassement, bénéficie du service deplacement de l’AI et n’a pas encore trouvé d’emploi. Toutefois, ce droit existe uniquement si la personne ne peut prétendre à une indemnité journalière de l’assurance-chômage. 

• Exemple : Une sclérose en plaques se déclare chez Madame M.  qui doit alors renoncer à son activité de physiothérapeute. L’AI considère qu’elle peut accomplir un reclassement pour devenir employée de commerce. Madame M. doit attendre 5 mois jusqu’à ce que débute la formation. Pendant ces 5 mois, l’AI lui verse une indemnité journalière pour délai d’attente. Pendant son reclassement, Madame M. reçoit une indemnité journalière de l’AI et bénéficie ensuite du service de placement de l’AI. Comme elle a alors droit à une indemnité journalière de l’assurance-chômage, elle ne peut plus toucher d’indemnité journalière pour délai d’attente.

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L’indemnité journalière se compose d’une indemnité de base et d’une éventuelle prestation pour enfant. Actuellement, l’indemnité de base additionnée de la prestation pour enfant ne doit pas dépasser le montant de 407 francs par jour.
L’indemnité de base correspond à 80% du dernier revenu de l’activité lucrative exercée par la personne handicapée avant la survenance de l’atteinte à la santé. Son montant maximum est actuellement de 326 francs.
La personne handicapée reçoit la prestation pour enfant pour chaque enfant, y compris les enfants recueillis, jusqu’à leur 18e anniversaire ou jusqu’à la fin de leur formation professionnelle (au plus tard jusqu’à l’âge de 25 ans). Toutefois, la prestation pour enfant est versée uniquement si une personne exerçant une activité lucrative ne reçoit pas déjà d’allocation pour enfant. La prestation pour enfant se monte actuellement à 9 francs par jour et par enfant. 
Lorsque la personne handicapée exerce une activité lucrative pendant la réadaptation et que le revenu de cette activité, joint à l’indemnité journalière, est plus élevé que le revenu obtenu avant la survenance de l’atteinte à la santé, l’indemnité journalière est réduite pour cause de surindemnisation.
Si, pendant la mesure de réadaptation, l’AI assume les frais d’hébergement et de repas, l’indemnité journalière est réduite de 20%, mais au maximum de 20 francs. Pour les personnes qui font face à des obligations d’entretien envers des enfants, la réduction se monte uniquement à 10%, mais au maximum à 10 francs.

• Exemple : Monsieur K. travaille au service externe d’une grande entreprise, quand il est victime de troubles psychiques. Pour des raisons de santé, il ne peut plus travailler dans ce service. L’AI lui accorde un reclassement comme comptable. Il peut accomplir le reclassement dans l’entreprise qui l’occupait jusqu’ici. A titre de collaborateur du service externe, Monsieur K. gagnait 60 000 francs par an. Pendant le reclassement, il obtient un revenu annuel de 40 000 francs. L’indemnité de base est de 132 francs par jour (80% × 60 000 francs ÷ 365). Comme ce montant, ajouté au gain réalisé pendant le reclassement (40 000 francs par an, soit 110 francs par jour), aboutirait à une surindemnisation, l’indemnité de base est ramenée à 54 francs par jour. Finalement, Monsieur K. reçoit le même montant que celui obtenu auparavant comme collaborateur du service externe : 164 francs par jour, soit 60 000 francs par an.

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Die Invalidenversicherung bezahlt während Abklärungs- und Eingliederungsmassnahmen ein Taggeld und deckt damit (zum grossen Teil) den Erwerbsausfall, der als Folge solcher Massnahmen entsteht: Dank des IV-Taggelds wird der Lebensunterhalt der behinderten Person und ihrer Familienangehörigen während solcher Massnahmen sichergestellt. Solange ein Taggeldanspruch besteht, entsteht noch kein Anspruch auf eine Rente. Das entspricht auch dem in der IV geltenden generellen Grundsatz „Eingliederung vor Rente“.  

In diesem Kapitel wird näher aufgezeigt, bei welchen Abklärungs- und Eingliederungsmassnahmen Anspruch auf ein IV-Taggeld besteht, unter welchen Voraussetzungen ein Taggeld bezahlt wird und wie die Höhe des IV-Taggelds berechnet wird.

L’assicurazione invalidità (AI) paga nel corso di provvedimenti di accertamento e integrazione un’indennità giornaliera coprendo così (in gran parte) la perdita di guadagno dovuta a tali provvedimenti e assicurando il sostentamento della persona con handicap e dei suoi famigliari. Il diritto all’indennità giornaliera sussiste finché non nasce il diritto a una rendita, in ossequio al principio della «Priorità dell’integrazione sulla rendita».

In questo capitolo, spieghiamo nel dettaglio quali provvedimenti di accertamento e integrazione danno diritto a un’indennità giornaliera dell’AI, a quali condizioni è corrisposta e come viene calcolata.

• <link pagina quando è versata>Quando è versata un’indennità giornaliera?
• <link pagina chi ha diritto a giornaliera>Chi ha diritto a un’indennità giornaliera dell‘AI?
• <link pagina indennità giornaliera anche durante i periodi>Indennità giornaliera dell’AI anche durante i periodi di attesa?
• <link pagina come viene stabilita giornaliera>Come viene stabilita l’indennità giornaliera dell‘AI?
• <link pagina il caso speciale della indennità>Il caso speciale della «piccola indennità giornaliera»
• <link pagina basi>Basi giuridiche

I seguenti provvedimenti di accertamento e integrazione danno diritto a un’indennità giornaliera dell’AI

• Accertamenti dello stato di salute effettuati in un ospedale o in un SAM (servizio di accertamento medico dell’AI), o delle capacità professionali in un centro d’integrazione
• Provvedimenti di reinserimento per preparare all’integrazione professionale
• Prima formazione professionale
• Riformazioni professionali
• Esercizio di un lavoro a titolo di prova
• Provvedimenti sanitari fino ai 20 anni
• Preparazione all’uso di mezzi ausiliari consegnati dall’AI

Durante i provvedimenti di accertamento, l’AI versa un’indennità giornaliera se questi si estendono per almeno due giorni interi consecutivi.
Durante i provvedimenti di integrazione, l’AI versa un’indennità giornaliera se

• il provvedimento impedisce totalmente alla persona con handicap di esercitare un lavoro durante almeno tre giorni consecutivi. Il diritto vale per i giorni d’integrazione (e i sabati e le domeniche intermedi);
• la persona con handicap presenta un’incapacità al lavoro di almeno il 50 per cento durante un provvedimento della durata di almeno tre giorni consecutivi. Il diritto vale per i giorni d’integrazione e i giorni intermedi.
  
  

• Esempio: B. ha 19 anni e segue un apprendistato. Ha un difetto cardiaco riconosciuto dall’AI come infermità congenita. Durante un’operazione necessaria (provvedimento medico), l’AI le versa un’indennità giornaliera. A causa della lunga convalescenza e i trattamenti successivi, B. è costretta a interrompere la formazione per un periodo prolungato. Dato che in questo periodo non riceve il salario e subisce pertanto una perdita di guadagno, l’AI continua a versarle un’indennità giornaliera.
  
  

Il diritto a un’indennità giornaliera dell’AI nasce al più presto con l’inizio dell’accertamento o dell’integrazione e si estingue al più tardi con la conclusione del provvedimento. Se un provvedimento d’integrazione deve essere interrotto per ragioni di salute, l’AI continua a versare l’indennità giornaliera per un tempo limitato (secondo la durata del provvedimento per al massimo 30, 60 o 90 giorni).

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Le indennità giornaliere sono versate, al più presto, dal primo giorno del mese seguente il compimento dei 18 anni. Le persone assicurate che seguono una prima formazione professionale e quelle di età inferiore ai 20 anni compiuti che non hanno ancora esercitato un’attività lucrativa hanno diritto alla «piccola indennità giornaliera» (cfr. più avanti).
In linea di principio, l’AI accorda un’indennità giornaliera soltanto a chi esercita un’attività lucrativa, ossia a coloro che immediatamente prima dell’insorgere dell’incapacità al lavoro percepivano un reddito da attività lucrativa soggetto all’obbligo contributivo AVS o rendono plausibile che avrebbero intrapreso un’attività lucrativa di lunga durata se non fosse insorta l’incapacità al lavoro. Sono equiparati a chi esercita un’attività lucrativa coloro che sono disoccupati al momento dell’insorgere dell’incapacità al lavoro e hanno diritto a una prestazione dell’assicurazione svizzera contro la disoccupazione o che hanno dovuto rinunciare alla loro attività lucrativa esclusivamente per motivi di salute.
Sono equiparati a chi esercita un’attività lucrativa anche coloro che seguono una prima formazione professionale e quelli che non hanno ancora compiuto i 20 anni e non hanno ancora esercitato un’attività lucrativa, se hanno perso interamente o in parte la loro capacità di guadagno.

Tutti gli altri sono considerati senza attività lucrativa e non hanno diritto a un’indennità giornaliera dell’AI, tutt’al più a un’indennità per le spese supplementari per la custodia dei figli o per l’assistenza ad altri famigliari insorte durante i provvedimenti d’integrazione.

• Esempio: A. è lattoniere da carrozzeria e ha lasciato il lavoro per ragioni personali. Dato che non riesce a trovare un nuovo posto, una volta esaurito il diritto alle indennità di disoccupazione va in assistenza. Dopo un grave incidente con l’auto, A. rimane paraplegico. Si annuncia così all’AI e questa gli finanzia una riformazione professionale per diventare operatore sociale. Dato che prima dell’incidente A. percepiva aiuti sociali, è considerato senza attività lucrativa, per cui non ha diritto all’indennità giornaliera dell’AI durante la riformazione. Al massimo può chiedere un’indennità per le eventuali spese supplementari per la custodia dei figli dovute alla riformazione. Se immediatamente prima dell’incidente A. avesse ancora percepito le indennità dell’assicurazione contro la disoccupazione o se egli avesse dovuto lasciare il suo lavoro di lattoniere da carrozzeria a seguito dell’incidente, l’AI gli avrebbe versato un’indennità giornaliera durante la riformazione. 

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Chi per ragioni indipendenti dalla propria volontà deve attendere l’inizio di una prima formazioneprofessionale o di una riformazione professionale ed è incapace al lavoro almeno al 50 per cento ha diritto all’indennità giornaliera per il periodo d’attesa. Tale diritto inizia al momento in cui l’ufficio AI ritiene che siano indicate una prima formazione professionale o una riformazione professionale e dà ordini in questo senso (p.es. ricerca di un posto di riformazione professionale appropriato). L’AI non versa tuttavia alcuna indennità giornaliera per il periodo d’attesa fintanto che la persona percepisce un’indennità giornaliera intera dell’assicurazione contro la disoccupazione, un’indennità giornaliera o una rendita dell’assicurazione militare, una rendita AI, un’indennità per perdita di guadagno o un’indennità giornaliera dell’assicurazione contro gli infortuni durante una cura medica ai sensi della LAINF.

Ha diritto all’indennità giornaliera per il periodo di attesa (massimo 60 giorni) anche chi, al termine di una prima formazione professionale o una riformazione professionale, è al beneficio del servizio di collocamento dell’AI e non ha ancora trovato un impiego. In tal caso, il diritto sussiste unicamente se la persona non ha diritto a un’indennità giornaliera dell’assicurazione contro la disoccupazione.

• Esempio: M. si ammala di sclerosi multipla ed è costretta a lasciare la sua attività di fisioterapista. L’AI considera indicata una riformazione professionale per diventare impiegata di commercio. All’inizio della formazione mancano però ancora cinque mesi e l’AI versa a M. un’indennità giornaliera per il periodo di attesa. Al termine della riformazione, durante la quale M. ha percepito una normale indennità giornaliera dell’AI, l’AI continua a sostenere M. cercandole un posto di lavoro. Dato che M. ha però ora diritto a un’indennità giornaliera dell’assicurazione contro la disoccupazione, non può più percepire l’indennità giornaliera per il periodo d’attesa.

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L’indennità giornaliera è composta dell’indennità di base e della prestazione per i figli. Assieme, attualmente queste due voci non possono superare i 407 franchi al giorno.
L’indennità di base corrisponde all’80 per cento (attualmente al massimo però 326 franchi) del reddito da attività lucrativa che la persona con handicap ha percepito nella sua ultima attività professionale prima del problema di salute.
La prestazione per i figli è versata per ogni figlio e affiliato fino al diciottesimo anno d’età o fino alla conclusione della formazione (al massimo però fino ai 25 anni). Tale prestazione è tuttavia accordata soltanto se per il figlio non sono già versati assegni famigliari a una persona con attività lucrativa. Al momento, la prestazione per i figli ammonta a 9 franchi al giorno per figlio.
Se durante l’integrazione una persona esercita un’attività lucrativa e il reddito da tale attività sommato all’indennità giornaliera è superiore a quanto percepito prima del danno alla salute, l’indennità giornaliera è ridotta per sovraindennizzo.
Se durante l’integrazione l’AI assume le spese di vitto e alloggio, le indennità giornaliere sono ridotte del 20 per cento, al massimo però di 20 franchi. Se la persona ha obblighi di mantenimento nei confronti di figli, l’indennità è ridotta solo del 10 per cento, al massimo di 10 franchi al giorno.

• Esempio: K. lavora per il servizio esterno di una grande ditta quando manifesta un disturbo psichico. Per ragioni di salute, non può più continuare la sua attività. L’AI gli accorda una riformazione nel campo della contabilità, che K. può svolgere in seno alla sua ditta. Come collaboratore del servizio esterno, K. guadagnava 60'000 franchi l’anno. Durante la riformazione, percepisce un reddito annuo di 40'000 franchi. L’indennità di base ammonta a 132 franchi al giorno (80% x 60'000 ÷ 365). Poiché questo importo sommato al reddito percepito durante la riformazione (40'000 franchi l’anno, risp. 110 franchi al giorno) comporterebbe un sovraindennizzo, l’indennità è ridotta a 54 franchi al giorno. K. riceve così tanto quanto guadagnava come collaboratore del servizio esterno, ossia 164 franchi al giorno, risp. 60'000 franchi l’anno.

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Le persone che svolgono una prima formazione professionale, non hanno ancora compiuto vent’anni e non hanno mai esercitato un’attività lucrativa hanno diritto alla cosiddetta «piccola indennità giornaliera». Anche in questo caso è determinante che abbiano subìto una perdita di guadagno dovuta all’invalidità. Questa condizione è data quando la persona con handicap, rispetto a una persona senza handicap con lo stesso obiettivo professionale,

• riceve un salario d’apprendista ridotto (o nessun salario) a causa dell’handicap;
• inizia la formazione in ritardo a causa dell’handicap;
• deve prolungare la formazione a causa dell’handicap;
• deve interrompere la formazione a causa di provvedimenti sanitari d’integrazione tra i 18 e i 20 anni compiuti.
  
  

La piccola indennità giornaliera ammonta al 10 per cento dell’importo massimo della grande indennità giornaliera (407 franchi), ossia attualmente 40.70 franchi al giorno.

Per le persone che per ragioni di salute hanno dovuto interrompere la prima formazione professionale e incominciarne una nuova, l’indennità giornaliera sale a un trentesimo dell’ultimo reddito mensile percepito durante la formazione interrotta.
Se sussiste il diritto a una prestazione per i figli, la piccola indennità giornaliera è aumentata di tale prestazione (9 franchi al giorno per figlio).

Dalla piccola indennità giornaliera vengono dedotti i seguenti importi:

• un trentesimo del reddito da attività lucrativa mensile percepito durante la formazione,
• il 20 per cento della piccola indennità giornaliera, al massimo però 20 franchi, se l’AI copre il vitto (se la persona ha obblighi di mantenimento nei confronti di figli, la piccola indennità è ridotta del 10 per cento, al massimo di 10 franchi).
  
  

• Esempio: S. ha 18 anni, è disabile fisico e sta svolgendo un avviamento professionale in un laboratorio protetto, che gli versa un salario. Durante la settimana abita a spese dall’AI nell’annessa struttura abitativa, il sabato e la domenica sta invece a casa con i suoi genitori. La sua indennità giornaliera si compone così: da lunedì a venerdì 32.50 franchi al giorno (80% di 40.70 franchi), sabato e domenica 40.70 al giorno.

Chi svolge una prima formazione professionale che senza danno alla salute sarebbe conclusa e consentirebbe di svolgere un’attività professionale ha diritto a un’indennità giornaliera pari al 30 per cento dell’importo massimo della grande indennità giornaliera, ossia a 122.10 franchi al giorno.

• Esempio: a seguito di un episodio depressivo, la diciannovenne T. deve interrompere l’apprendistato di vendita al secondo anno per circa un anno. Nel terzo anno d’apprendistato, il suo salario ammonta a 1200 franchi. Poiché senza problemi di salute T. avrebbe concluso la formazione, la sua indennità giornaliera ammonta a 82.10 franchi al giorno (122.10 franchi meno 1/30 di 1200 franchi).

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• Diritto a un’indennità giornaliera dell’AI: <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>art. 22 LAI, <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>artt. 17, 17bis, <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>20quater, <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>20sexies OAI
• Periodo di attesa: <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>artt. 18 e <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>19 OAI
• Calcolo dell’indennità giornaliera: <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>art. 23-25 LAI, <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>artt. 21-21novies OAI
• «Piccola indennità giornaliera»: <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>art. 22 cpv. 1bis LAI, <link http: www.admin.ch opc it classified-compilation _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>art. 22 OAI
• <link http: www.bsv.admin.ch vollzug documents view lang:ita category:34 _blank external-link-new-window pagina internet confederazione>Circolare sulle indennità giornaliere dell’assicurazione per l’invalidità (CIGAI)

• <link wann wird ein iv-taggeld>Wann wird ein IV-Taggeld bezahlt?
• <link wer erhält ein>Wer erhält ein IV-Taggeld?
• <link iv-taggeld auch während>IV-Taggeld auch während Wartezeiten?
• <link wie wird das iv-taggeld>Wie wird das IV-Taggeld bemessen?
• <link sonderfall>Sonderfall „Kleines Taggeld“
• <link rechtliche>Rechtliche Grundlagen

Folgende Abklärungs- und Eingliederungsmassnahmen berechtigen zur Ausrichtung eines IV-Taggeldes:

• Abklärungsmassnahmen in einem Spital, einer MEDAS oder einer beruflichen Eingliederungsstätte
• Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung
• erstmalige berufliche Ausbildungen
• Umschulungen
• Arbeitsversuche
• medizinische Massnahmen bis zum vollendeten 20. Altersjahr
• Gebrauchstraining bei von der IV abgegebenen Hilfsmitteln  

Während Abklärungsmassnahmen wird ein IV-Taggeld bezahlt, wenn diese an mindestens zwei aufeinanderfolgenden Tagen durchgeführt werden.  

Während Eingliederungsmassnahmen besteht Anspruch auf ein IV-Taggeld, wenn die behinderte Person

• wegen der Massnahme an mindestens drei aufeinanderfolgenden Tagen vollständig verhindert ist, einer Arbeit nachzugehen. Der Anspruch besteht hier für die Eingliederungstage (und die dazwischen liegenden Samstage und Sonntage).
• während einer mindestens drei aufeinanderfolgende Tage dauernden Massnahme in ihrer bisherigen Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig ist. Der Anspruch besteht hier für die Eingliederungstage und die dazwischen liegenden Tage.
  
  

• Beispiel: Frau B ist 19 Jahre alt und leidet an einem Herzfehler, der von der IV als Geburtsgebrechen anerkannt worden ist. Während einer notwendigen Operation (medizinische Massnahme) erhält sie von der IV ein Taggeld.  
  Aufgrund der langen Rekonvaleszenz und der Nachbehandlungen muss Frau B ihre Ausbildung für längere Zeit unterbrechen. Da sie in dieser Zeit keinen Lehrlingslohn erhält und somit einen Erwerbsausfall erleidet, richtet die IV auch während dieser Zeit ein Taggeld aus.
   

Der Anspruch auf ein IV-Taggeld beginnt frühestens mit dem Beginn der Abklärung oder Eingliederung und erlischt spätestens mit dem Abschluss der Massnahme. Muss eine Eingliederungsmassnahme aus gesundheitlichen Gründen unterbrochen werden, so wird das Taggeld für eine beschränkte Zeit weiter bezahlt (je nach Dauer der Eingliederung während längstens 30, 60 oder 90 Tagen).

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Anspruch auf ein IV-Taggeld besteht frühestens nach Vollendung des 18. Altersjahrs. Personen, die in einer erstmaligen beruflichen Ausbildung stehen und Personen, die das 20. Altersjahr noch nicht vollendet haben und noch nicht erwerbstätig gewesen sind, erhalten ein sogenanntes „kleines Taggeld“ (vgl. hierzu weiter unten).  

Ein IV-Taggeld erhält grundsätzlich nur, wer als erwerbstätig gilt: Diese Voraussetzung gilt als erfüllt, wenn eine Person unmittelbar vor ihrer Arbeitsunfähigkeit ein AHV-pflichtiges Erwerbseinkommen erzielt hat oder wenn sie glaubhaft machen kann, dass sie nach Eintritt der Arbeitsunfähigkeit eine Erwerbstätigkeit von längerer Dauer aufgenommen hätte. Wer bei Eintritt einer Arbeitsunfähigkeit Arbeitslosentaggelder bezieht oder wer die Erwerbstätigkeit bereits früher aus gesundheitlichen Gründen aufgeben musste, gilt ebenfalls als erwerbstätig.  

Personen, die in der erstmaligen beruflichen Ausbildung stehen und solche, die noch vor Vollendung des 20. Altersjahrs ganz oder teilweise arbeitsunfähig geworden sind, werden den erwerbstätigen Personen gleichgestellt.  

Alle anderen Personen gelten als nicht erwerbstätig und haben keinen Anspruch auf ein IV-Taggeld. Hingegen besteht allenfalls Anspruch auf eine Entschädigung für die wegen einer Eingliederungsmassnahme anfallenden zusätzlichen Kosten für die Betreuung von Kindern oder Familienangehörigen.

• Beispiel: Herr A ist Karosseriespengler und hat seine Anstellung aus persönlichen Gründen aufgelöst. Danach findet er leider keine Anstellung mehr, wird bei der Arbeitslosenversicherung ausgesteuert und bezieht in der Folge Sozialhilfe. Er erleidet nun einen schweren Autounfall und ist hernach querschnittgelähmt. Herr A meldet sich bei der IV an und diese finanziert ihm eine Umschulung zum Sozialarbeiter. Da Herr A vor dem Unfall von der Sozialhilfe unterstützt worden ist, gilt er als nicht erwerbstätig. Während der Umschulung erhält er somit kein IV-Taggeld. Er kann höchstens eine Entschädigung für die aufgrund der Umschulung allenfalls anfallenden Kinderbetreuungskosten verlangen.
  Hätte Herr A unmittelbar vor dem Unfall noch Arbeitslosentaggelder bezogen, oder hätte er seine Anstellung als Karosseriespengler aufgrund des Unfalls aufgeben müssen, hätte ihm die IV während seiner Umschulung ein IV-Taggeld bezahlt.

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Wer aus Gründen, die nicht in der eigenen Person liegen, auf den Beginn einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder einer Umschulung warten muss und in der bisherigen Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig ist, erhält ein Wartezeittaggeld. Der Anspruch auf ein solches Taggeld beginnt, sobald die IV feststellt, dass eine erstmalige berufliche Ausbildung oder eine Umschulung angezeigt ist und deshalb weitere Vorkehren anordnet (z.B. Suche eines geeigneten Umschulungsplatzes). Solange aber ein ganzes Taggeld der Arbeitslosenversicherung, ein Taggeld oder eine Rente der Militärversicherung, eine IV-Rente, eine Entschädigung der Erwerbsersatzordnung oder ein Taggeld der Unfallversicherung während einer Heilbehandlung im Sinne des Unfallversicherungsgesetzes ausbezahlt wird, richtet die IV kein Wartezeittaggeld aus.  

Anspruch auf ein Wartezeittaggeld (von maximal 60 Tagen) hat zudem, wer im Anschluss an eine erstmalige berufliche Ausbildung oder an eine Umschulung von der IV Arbeitsvermittlung erhält und noch keine Stelle gefunden hat. Dieser Anspruch besteht jedoch nur, wenn kein Anspruch auf ein Taggeld der Arbeitslosenversicherung besteht.

• Beispiel: Frau M erkrankt an Multipler Sklerose und muss ihre Tätigkeit als Physiotherapeutin aufgeben. Die IV erachtet eine Umschulung zur kaufmännischen Angestellten als angezeigt. Bis zum Beginn des entsprechenden Lehrgangs dauert es aber noch 5 Monate. Die IV bezahlt Frau M während diesen 5 Monaten ein Wartezeittaggeld.
  Nach Abschluss der Umschulung, während der Frau M ein normales IV-Taggeld bezogen hat, unterstützt die IV Frau M noch im Sinne einer Arbeitsvermittlung. Weil Frau M nun aber Anspruch auf ein Taggeld der Arbeitslosenversicherung hat, kann sie kein IV-Wartezeittaggeld mehr beziehen.

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Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung und einem zusätzlichen Kindergeld. Zusammen dürfen Grundentschädigung und Kindergeld zurzeit den Betrag von 407 Franken pro Tag nicht übersteigen.  

Die Grundentschädigung entspricht 80% des Erwerbseinkommens, das die behinderte Person in ihrer letzten beruflichen Tätigkeit vor Eintritt der gesundheitlichen Beeinträchtigung verdient hat, zurzeit maximal aber 326 Franken. 

Ein Kindergeld erhält eine Person für jedes Kind und Pflegekind bis zum 18. Altersjahr oder bis zum Abschluss der Ausbildung (längstens jedoch bis zum 25. Altersjahr). Ein Kindergeld wird jedoch nur bezahlt, wenn für das Kind nicht bereits eine erwerbstätige Person Familienzulagen erhält. Das Kindergeld beträgt zurzeit 9 Franken pro Tag pro Kind.  

Wenn eine Person während der Eingliederung eine Erwerbstätigkeit ausübt und das Einkommen aus dieser Tätigkeit zusammen mit dem Taggeld höher ist als das vor Eintritt der gesundheitlichen Beeinträchtigung erzielte Einkommen, wird das Taggeld wegen Überentschädigung gekürzt.  

Kommt die IV während der Eingliederungsmassnahme für Verpflegung und Unterkunft auf, werden vom Taggeld 20%, maximal aber 20 Franken, abgezogen. Bei Personen mit Unterhaltspflichten gegenüber Kindern beträgt der Abzug nur 10%, maximal aber 10 Franken.

• Beispiel: Herr K ist Aussendienstmitarbeiter in einer grösseren Firma, als er psychisch erkrankt. Aus gesundheitlichen Gründen kann er nun nicht mehr im Aussendienst arbeiten. Die IV gewährt ihm eine Umschulung auf eine Tätigkeit in der Buchhaltung. Diese Umschulung kann in der gleichen Firma durchgeführt werden. Als Aussendienstmitarbeiter verdiente Herr K 60‘000 Franken pro Jahr. Während der Umschulung erhält er ein Jahreseinkommen von 40‘000 Franken. Die Grundentschädigung beträgt 132 Franken pro Tag (80% × 60‘000 Franken ÷ 365). Weil diese Grundentschädigung zusammen mit dem während der Umschulung bezogenem Verdienst (40'000 Franken pro Jahr bzw. 110 Franken pro Tag) zu einer Überentschädigung führen würde, wird sie auf 54 Franken pro Tag gekürzt. Zusammen erhält Herr K gleich viel, wie er als Aussendienstmitarbeiter bezogen hat, nämlich 164 Franken pro Tag bzw. 60'000 Franken pro Jahr.

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Personen in erstmaliger beruflicher Ausbildung sowie unter 20-Jährige, die noch nie erwerbstätig waren, erhalten das sogenannte „kleine Taggeld“. Vorausgesetzt ist aber auch hier, dass sie eine invaliditätsbedingte Erwerbseinbusse erleiden. Diese liegt immer dann vor, wenn die behinderte Person im Vergleich zu einer nichtbehinderten Person mit dem gleichen Berufsziel

• einen behinderungsbedingt reduzierten (oder gar keinen) Ausbildungslohn erhält;
• die Ausbildung behinderungsbedingt verzögert antreten muss;
• die Ausbildung behinderungsbedingt verlängern muss;
• oder die Ausbildung behinderungsbedingt infolge Durchführung einer medizinischen Eingliederungsmassnahme zwischen dem 18. und dem 20. Altersjahr unterbrechen muss.  

Das kleine Taggeld beträgt jeweils 10% des Höchstbetrages des grossen Taggeldes. Da sich dieser Höchstbetrag zurzeit auf 407 Franken beläuft, beträgt das kleine Taggeld 40.70 Franken pro Tag. 
Bei Personen, die aus gesundheitlichen Gründen ihre erstmalige berufliche Ausbildung abbrechen und eine neue beginnen mussten, erhöht sich das Taggeld auf einen Dreissigstel des während der abgebrochenen Ausbildung zuletzt erzielten Monatseinkommens.  

Wenn Anspruch auf ein Kindergeld besteht, erhöht sich auch das kleine Taggeld um das Kindergeld (9 Franken pro Tag pro Kind).  

Vom kleinen Taggeld werden wiederum folgende Beträge abgezogen:

• ein Dreissigstel des während der Ausbildung erzielten monatlichen Erwerbseinkommens,
• 20% des kleinen Taggelds, maximal aber 20 Franken, wenn die IV für die Verpflegung aufkommt (bei Personen mit Unterhaltspflicht gegenüber Kindern beträgt der Abzug 10% des kleinen Taggelds, maximal aber 10 Franken).
  
  

• Beispiel: Der 18-jährige Herr S ist körperbehindert, macht eine Anlehre in einer geschützten Werkstatt und erhält dabei keinen Lehrlingslohn. Unter der Woche wohnt er auf Kosten der IV im dazugehörenden Wohnhaus, das Wochenende verbringt er zu Hause bei seinen Eltern. Sein Taggeld bemisst sich wie folgt: Von Montag bis Freitag erhält er ein Taggeld von je 32.50 Franken pro Tag (80% von 40.70 Franken), am Samstag und Sonntag erhält er je 40.70 Franken pro Tag.
  
  

Wer in erstmaliger beruflicher Ausbildung steht und diese Ausbildung ohne gesundheitliche Beeinträchtigung bereits abgeschlossen hätte und im Erwerbsleben stünde, erhält ein Taggeld in der Höhe von 30% des Höchstbetrages des grossen Taggeldes und somit von 122.10 Franken pro Tag.

• Beispiel: Die 19-jährige Frau T musste ihre Verkaufslehre aufgrund einer depressiven Episode im 2. Lehrjahr für rund 1 Jahr unterbrechen. Im 3. Lehrjahr beträgt ihr Lehrlingslohn 1‘200 Franken. Da Frau T heute ohne Gesundheitsschaden bereits im Erwerbsleben stehen würde, beträgt ihr Taggeld 82.10 Franken pro Tag (122.10 Franken abzüglich 1/30 von 1‘200 Franken).

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• Anspruch auf ein IV-Taggeld: <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>Art. 22 IVG, <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>Art. 17, 17bis, <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>20quater, 20sexies IVV
• Wartezeittaggeld: <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>Art. 18 und <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>19 IVV
• Bemessung des IV-Taggelds: <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>Art. 23-25 IVG, <link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>Art. 21-21novies IVV
• „Kleines Taggeld“:<link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische> Art. 22 Abs. 1bis IVG,<link http: www.admin.ch opc de classified-compilation _blank external-link-new-window internetseite schweizerische> Art. 22 IVV
• <link http: www.bsv.admin.ch vollzug documents view lang:deu category:34 _blank external-link-new-window internetseite schweizerische>Kreisschreiben über die Taggelder der Invalidenversicherung (KSTI)

Les personnes qui accomplissent leur formation professionnelle initiale et les personnes âgées de moins de 20 ans qui n’ont jamais exercé d’activité lucrative reçoivent la « petite indemnité journalière ». Ici aussi, la condition à remplir est que ces personnes subissent un manque à gagner dû à l’invalidité. Cette situation existe toujours quand la personne handicapée, comparée à une personne non handicapée qui aurait le même but professionnel,

• reçoit un salaire d’apprenti réduit du fait du handicap (ou pas de salaire du tout) ;
• doit commencer sa formation en retard du fait du handicap ;
• doit prolonger sa formation du fait du handicap ;
• ou doit interrompre sa formation entre sa 18e et sa 20e année pour se soumettre à une mesure médicale de réadaptation.
  
  

La petite indemnité journalière se monte à 10% du montant maximal de la grande indemnité journalière. Comme, actuellement, ce montant maximal s’élève à 407 francs, la petite indemnité journalière se monte à 40 fr.70 par jour.
Pour les personnes qui, pour des raisons de santé, doivent interrompre leur formation professionnelle initiale et doivent en commencer une nouvelle, l’indemnité journalière est portée à un trentième du dernier salaire mensuel obtenu pendant la formation interrompue.
Lorsque la personne a droit à une prestation pour enfant, celle-ci (9 francs par enfant et par jour) est ajoutée à la petite indemnité journalière.

En revanche, certaines déductions sont opérées sur la petite indemnité journalière :

• un trentième du revenu mensuel de l’activité lucrative obtenu pendant la formation,
• 20% de la petite indemnité journalière, mais 20 francs au maximum lorsque l’AI assume les frais de nourriture (pour les personnes ayant des obligations d’entretien envers des enfants, la déduction se monte à 10% de la petite indemnité journalière, mais au maximum à 10 francs).
  
  

• Exemple : Monsieur S., âgé de 18 ans, est handicapé moteur. Il accomplit une formation élémentaire dans un atelier protégé, sans toucher de salaire d‘apprenti. Durant la semaine, il habite aux frais de l’AI dans l’immeuble attenant à l’atelier protégé et passe le week-end chez ses parents. Son indemnité journalière se calcule comme suit : du lundi au vendredi, il reçoit une indemnité journalière de 32 fr. 50 par jour (80% de 40 fr. 70), le samedi et le dimanche, il touche 40 fr.70 par jour.
  
  

La personne qui accomplit une formation professionnelle initiale et aurait déjà termi-né celle-ci et exercerait une activité lucrative si elle n’avait pas subi d’atteinte à la santé, reçoit une indemnité journalière égale à 30% du montant maximal de la grande indemnité journalière, ce qui équivaut à 122 fr. 10 par jour. 

• Exemple : Madame T., âgée de 19 ans, a dû interrompre son apprentissage dans la vente au cours de la 2e année pendant environ un an à cause d’un épisode dépressif. Pendant la 3e année d’apprentissage, le salaire d’apprenti est de 1200 francs. Comme Madame T. serait déjà dans la vie active si elle n’avait pas subi d’atteinte à la santé, son indemnité journalière est de 82 fr. 10 par jour (122  fr. 10 moins 1/30 de 1200 francs).

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• Droit à une indemnité journalière de l’AI : <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>art. 22 LAI, <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>art. 17, 17bis, <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>20quater, 20sexies RAI
• Indemnité journalière pendant le délai d’attente : <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>art. 18 et <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>19 RAI
• Calcul de l’indemnité journalière :<link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la> art. 23-25 LAI, <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>art. 21-21novies RAI
• « Petite indemnité journalière » : <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>art. 22, al. 1bis LAI, <link http: www.admin.ch opc fr classified-compilation _blank external-link-new-window le site de la>art. 22 RAI
• <link file:2058 _blank le pdf circulaire indemnités>Circulaire concernant les indemnités journalières de l’assurance-invalidité (CIJ)